Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 20 Janvier 2026

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à tout achat de services de coaching et de produits numériques (ci-après les "Services") proposés par :

L'Entreprise Individuelle The Metabolic System Représentée par Brice PITARD, Siège social : 2313 chemin de la mairie, 82230 Léojac, France. SIREN : 883 996 431 Email : themetabolicsystem@gmail.com Site internet : https://themetabolicsystem.com

Ci-après dénommée le "Vendeur".

Toute commande passée sur le site implique l'adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV. Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

ARTICLE 1 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Le Vendeur propose des prestations d'accompagnement en ligne visant la recharge métabolique et le bien-être, ainsi que la vente de produits d'information numériques (Ebooks, Formations).

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des Services proposés par le Vendeur au Client.

ARTICLE 2 - PRIX

Les services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site internet lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros (€).

Mentions fiscales : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (Micro-entreprise).

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, le Service sera facturé sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 3 - PAIEMENT ET SÉCURISATION

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé (Carte Bancaire via Stripe ou Shopify Payments, Apple pay, Bitcoin).

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés si le prix n'a pas été préalablement réglé en totalité. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur.

ARTICLE 4 - LIVRAISON ET ACCÈS AUX SERVICES

4.1 Produits Numériques L'accès aux produits numériques (ebooks, vidéos pré-enregistrées) est immédiat et automatisé après validation du paiement. Le Client reçoit un lien de téléchargement ou d'accès par email.

4.2 Coaching Le démarrage du coaching s'effectue selon les modalités convenues (date de la première séance ou envoi du premier programme) après réception du questionnaire initial rempli par le Client.

ARTICLE 5 - DROIT DE RÉTRACTATION (RENONCEMENT EXPRÈS)

5.1 Cadre Légal Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne peut être exercé pour les contrats :

  1. De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

  2. De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation.

5.2 Renoncement du Client Compte tenu de la nature numérique et de l'accès immédiat aux contenus vendus par The Metabolic System, le Client accepte expressément que la fourniture du Service commence dès la validation de la commande et renonce expressément à son droit de rétractation. En conséquence, aucun remboursement ne pourra être exigé sur le fondement du droit de rétractation une fois l'accès au produit ou au service délivré.

ARTICLE 6 - RÈGLES D'ANNULATION DES SÉANCES (COACHING)

Pour les services impliquant des rendez-vous (appels, visio) :

  • Toute séance annulée ou reportée par le Client moins de 24 heures avant l'heure prévue est considérée comme due et ne sera ni remboursée ni reportée.

  • En cas d'annulation par le Vendeur, la séance sera reportée à une date ultérieure convenant aux deux parties.

ARTICLE 7 - GARANTIE COMMERCIALE "RÉSULTATS" (PROGRAMME 12 SEMAINES)

Contrairement à l'obligation de moyens standard (voir Article 8), le Vendeur offre, spécifiquement pour le "Programme d'accompagnement 12 Semaines", une garantie commerciale de résultats soumise à des conditions strictes d'assiduité.

7.1 Objet de la garantie Si, à l’issue des 12 semaines d'accompagnement, aucun progrès réel n’est observé sur les trois (3) indicateurs suivis :

  1. Énergie quotidienne ;

  2. Qualité de la récupération (sommeil, fatigue perçue) ;

  3. Stabilité des comportements.

Le Client aura le choix entre :

  • Option A : La prolongation de l’accompagnement sans frais de 4 semaines supplémentaires.

  • Option B : Le remboursement intégral du programme.

7.2 Conditions d'activation (Clause d'assiduité) Cette garantie est conditionnée par l'engagement sérieux du Client. Elle ne s'applique que si le Client a effectué au moins 85% du programme.

Par "effectué", les parties entendent :

  • La réalisation effective des séances et protocoles prévus ;

  • Le remplissage régulier des outils de suivi (tracking, journal de bord) ;

  • La présence aux points de contrôle (check-ins) hebdomadaires ou mensuels.

Le Vendeur se réserve le droit de demander la preuve de cette assiduité (historique des suivis) avant de valider la garantie. Si l'assiduité est inférieure à 85%, la garantie est nulle et non avenue.

ARTICLE 8 - RESPONSABILITÉ ET AVERTISSEMENT SANTÉ (IMPORTANT)

8.1 Absence d'avis médical Les Services proposés par The Metabolic System relèvent du coaching en bien-être, de l'optimisation de l'hygiène de vie et de la préparation physique. Ils ne constituent en aucun cas un acte médical, ni une consultation diététique thérapeutique. Le Vendeur n'est pas médecin. Les informations et conseils ne doivent jamais se substituer à un diagnostic, un traitement ou une prescription médicale.

8.2 Responsabilité du Client Le Client déclare être en bonne santé et ne faire l'objet d'aucune contre-indication médicale à la pratique d'une activité physique ou au suivi de conseils nutritionnels. Il appartient au Client de consulter son médecin traitant avant de modifier son régime alimentaire ou son activité physique. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, physique ou psychologique, résultant de l'application ou de l'interprétation des informations fournies dans le cadre du coaching.

8.3 Obligation de Moyens En dehors de la garantie spécifique de l'Article 7, le Vendeur est tenu à une obligation de moyens généraux. Il s'engage à mettre en œuvre toutes ses compétences pour aider le Client, mais ne peut garantir des résultats qui dépendent de la physiologie unique et de l'implication du Client.

ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments (textes, vidéos, plans d'entraînement, fichiers PDF, méthodologies) communiqués par le Vendeur sont et restent sa propriété intellectuelle exclusive. Le Client ne dispose que d'un droit d'usage personnel et privé. Toute reproduction, diffusion, vente ou partage de ces contenus à des tiers, à titre gratuit ou onéreux, est strictement interdit et fera l'objet de poursuites judiciaires.

ARTICLE 10 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et au suivi du coaching. Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant : themetabolicsystem@gmail.com. Le Vendeur s'engage à garantir la confidentialité des données de santé ou personnelles échangées durant le coaching.

ARTICLE 11 - RÈGLEMENT DES LITIGES ET MÉDIATION

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client s'adressera en priorité au Vendeur pour obtenir une solution amiable à themetabolicsystem@gmail.com.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le Vendeur a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [NOM DE TON MÉDIATEUR] - [ADRESSE WEB DU MÉDIATEUR]. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.